Marque expirée - Marque en non vigueur

ms
SAS CORDERIE MEYER-SANSBOEUF SAS

Numéro de dépôt :
3601514
Date de dépôt :
30/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
30/09/2018
ms de CORDERIE MEYER-SANSBOEUF

Présentation de la marque ms

Déposée le 30 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORDERIE MEYER-SANSBOEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ms »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORDERIE MEYER-SANSBOEUF domicilié(e) 161 rue Théodore Deck,68500 GUEBWILLER - 68500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 070 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ms est expirée depuis le 30 septembre 2018.

CORDERIE MEYER-SANSBOEUF a également déposé les autres marques suivantes : BLACKGEAR , SKADEE , , MEYER-SANSBOEUF , CLEANLINE , SIMILIN


SAS CORDERIE MEYER-SANSBOEUF SAS - 161 rue Théodore Deck,68500 GUEBWILLER - 68500 - France - SIREN 500070172


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Poulies métalliques (autres que pour machines), cosses de câbles, pieux d'amarrage métalliques, accastillages métalliques pour la navigation.

Parties constitutives et accessoires pour bateaux, à savoir taquets (marine).

Produits de corderie et de voilerie, fils de filets, voiles (gréement), fils à lier non métalliques, cordes, ficelles et filets, en fibres textiles naturelles ou artificielles.